Politique de confidentialité et RGPD

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• Le mode de connexion
• Le système d'exploitation
• Contenu accédé

Utilisation de vos données recueillies par formulaires :

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Conservation de vos données :

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L'accès à vos données personnelles est strictement limité à nos employés et, le cas échéant, à nos sous-traitants. Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

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Des modifications peuvent être apportées à la présente police de confidentialité, sans avertissement préalable, si la loi nous y oblige, notamment au cas où la loi venait à évoluer ou si nous devions apporter quelques précisions supplémentaires.